Dans les colonnes du quotidien L'Observateur, Me Moussa Felix Sow analyse, en tant qu'avocat de l'État, l'arrêt de la cour suprême qui annule la nomination d' Antoine Felix Diome.
« Nous sommes en matière administrative. Si le juge administratif annule une décision, le principe c'est qu'une décision administrative qui est annulée rétroagit. Mais le juge administratif peut, en pensant aux conséquences d'une décision administrative qui vient bien après, trouver des aménagements et là, on a vu que le juge administratif a dit que l'annulation n'intervient qu'un mois après la décision».
« Les avocats de Karim Wade racontent des histoires. Cette décision n'a aucun effet sur la procédure. Et même pour apprécier la légalité de la détention de Karim Wade, c'est à la commission d'instruction de l'apprécier, au regard de l'arrêt de la cour suprême. Si le juge avait dit qu'il annule la décision tout court, là on pourrait dire que l'annulation a des effets rétroactifs.»
Et, concernant la décision des avocats de saisir le juge pénal, Me Moussa Felix Sow se veut clair. « Cela ne marchera pas, parce qu'ils ne font pas la différence entre l'annulation tout court et l'annulation qui aménage, où un juge administratif fait un aménagement de la décision du point de vue de l'avenir. Cela n'entache en rien les actes qui ont été faits. »
38 Commentaires
Le Coq
En Septembre, 2013 (10:34 AM)Les Senegalais Dignes
En Septembre, 2013 (10:39 AM)Il ne s’agit pas d’un espoir, mais d’une certitude. Le retour du président Laurent Gbagbo est une exigence à la foi morale, spirituelle et politique. C’est toute la Côte d’Ivoire qui est maintenue en prison à la Haye. Et comme nul ne peut emprisonner définitivement tout un pays, le retour du président Laurent Gbagbo s’impose de lui-même, parce qu’il y a des formes d’injustice qui ne se rattrapent jamais et qui tuent définitivement tout le corps social. C’est La libération du président Laurent Gbagbo et son implication dans le débat politique qui marqueront le début de la réconciliation en Côte d’Ivoire. Pour reprendre les paroles du sage du Fpi, le président Sangaré, Gbagbo n’est pas une partie du problème de la Côte d’Ivoire. C’est tout le problème de la Côte d’Ivoire. C’est donc avec lui et non en dehors de lui que l’on résoudra le problème de la Côte d’Ivoire. La fuite en avant a atteint le terminus.kone katina porte parole de gbagbo
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Exactement. Le petit fils du prophete et l'exemple de sa courageuse
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En Août, 2024 (18:20 PM)-
Exactement, Hussein bin Ali, le petit fils de notre prophete n'est pas appelé par hasard le prince des martyrs. Depuis 14 siecles les 40 jours de son martyr par le tyran yazid sont celebrés tous les ancs parce que son courage et sa mort heroique soulignent le socle meme dee la foi, la disrinction entre le bien et le mal, le vrai et le faux, et la necessité de resister courageusement meme au risque de sa vie contre injustices, oppressions et tyrans. Choses en lesquelles les Senegalais excellent comme la victoire de Sonko/Diomaye au prix de la mort de dizaines de martyrs le prouve.
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En Août, 2024 (19:56 PM)L'ethique de Kerbala a ete apprise et est appliquee au Senegal pays de la vraie foi.
Xeme
En Septembre, 2013 (10:48 AM)B
En Septembre, 2013 (10:54 AM)Professeur De Droit
En Septembre, 2013 (10:55 AM)MAÎTRE DÉSOLÉ VOUS N AVEZ PAS RAISON ET SVP NE DÉVALORISEZ PAS L ÉTAT DE DROIT POUR VOS INTÉRÊTS . VOUS SAVEZ TRÈS BIEN QU IL YA EFFET DE NULLITÉ
MAÎTRE DÉSOLÉ VOUS N AVEZ PAS RAISON ET SVP NE DÉVALORISEZ PAS L ÉTAT DE DROIT POUR VOS INTÉRÊTS . VOUS SAVEZ TRÈS BIEN QU IL YA EFFET DE NULLITÉ
MAÎTRE DÉSOLÉ VOUS N AVEZ PAS RAISON ET SVP NE DÉVALORISEZ PAS L ÉTAT DE DROIT POUR VOS INTÉRÊTS . VOUS SAVEZ TRÈS BIEN QU IL YA EFFET DE NULLITÉ
MAÎTRE DÉSOLÉ VOUS N AVEZ PAS RAISON ET SVP NE DÉVALORISEZ PAS L ÉTAT DE DROIT POUR VOS INTÉRÊTS . VOUS SAVEZ TRÈS BIEN QU IL YA EFFET DE NULLITÉ
MAÎTRE DÉSOLÉ VOUS N AVEZ PAS RAISON ET SVP NE DÉVALORISEZ PAS L ÉTAT DE DROIT POUR VOS INTÉRÊTS . VOUS SAVEZ TRÈS BIEN QU IL YA EFFET DE NULLITÉ
La VÉritÉ
En Septembre, 2013 (11:02 AM)L’annulation de la procédure judiciaire de l’enquête sur la traque des biens supposés mal acquis à l’origine de l’incarcération de Karim Wade, Ibrahima Khalil Bourgi, Mbaye Ndiaye…C’est ce qui risque d’arriver avec le verdict de la Cour suprême ordonnant l’annulation de la nomination du Substitut spécial de la Cour de répression de l’enrichissement illicite (Crei) à l’origine de la rédaction de plusieurs actes de l’enquête.
La Cour de répression de l’enrichissement illicite (Crei) va-t-elle encore adopter la même attitude face à la Cour de la justice de la Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’ouest (Cedeao), en refusant d’appliquer le verdict de la Cour suprême, ordonnant l’annulation de la nomination de Antoine Diome comme Substitut spécial de la Crei? Surtout que l’application de la mesure de la Cour suprême risquerait même de remettre à zéro toute la procédure déclenchée contre Karim Wade et Cie dans la traque des biens supposés mal acquis. Car, les effets immédiats de la décision de la Cour suprême sont l’annulation de tous les actes auxquels le Substitut spécial a pris part. Et en l’espèce, Antoine Diome a eu à auditionner la quasi-totalité des témoins dans la traque des biens supposés mal acquis. Il s’y ajoute qu’il était le chef de file des commissions rogatoires à la Principauté de Monaco. Et les résultats desdites commissions sont à l’origine de la dernière mise en demeure servie par le Procureur spécial, Alioune Ndao, à Karim Wade, pour prouver la provenance des 99 milliards de FCfa découverts dans 24 comptes bancaires dont un seul est à son nom. L’autre grande conséquence de la mesure de la Cour suprême, c’est qu’elle pourrait entraîner la libération immédiate de Karim Wade. La mesure d’interdiction de sortie du territoire nationale qui frappe certains dignitaires du défunt régime libéral risque d’être levée également avec l’application du verdict de la Cour suprême. Toutefois, les avocats de l’ancien ministre d’Etat, Mes Seydou Diagne, Amadou Sall, Demba Ciré Bathily et Ciré Clédor Ly ne vont pas rester les bras croisés. Des sources judiciaires renseignent qu’ils vont envoyer une correspondance à la Crei pour demander une application immédiate de la mesure de la Cour suprême. Et si, avancent les mêmes sources judiciaires, la Crei manifeste un refus, la bataille pourrait continuer dans «des juridictions internationales».
Le délit d’amitié
La Cour suprême qui est restée cinq mois avant de rendre son verdict a été convaincue par les éléments développés par les conseils de Karim Wade. Ces derniers avaient dès le début attaqué les deux décrets nommant Antoine Diome. Ils ont fait savoir à la Cour suprême que le Conseil supérieur de la magistrature (Csm) a donné son avis dans la précipitation. Les «robes noires» ont aussi fait état de la proximité de Abdoulaye Sylla et de Antoine Diome. Si l’on sait que c’est Abdoulaye Sylla, administrateur provisoire de Ahs qui a présenté l’ex-Substitut du Procureur au Président Macky Sall.
La VÉritÉ
En Septembre, 2013 (11:04 AM)L’annulation de la procédure judiciaire de l’enquête sur la traque des biens supposés mal acquis à l’origine de l’incarcération de Karim Wade, Ibrahima Khalil Bourgi, Mbaye Ndiaye…C’est ce qui risque d’arriver avec le verdict de la Cour suprême ordonnant l’annulation de la nomination du Substitut spécial de la Cour de répression de l’enrichissement illicite (Crei) à l’origine de la rédaction de plusieurs actes de l’enquête.
La Cour de répression de l’enrichissement illicite (Crei) va-t-elle encore adopter la même attitude face à la Cour de la justice de la Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’ouest (Cedeao), en refusant d’appliquer le verdict de la Cour suprême, ordonnant l’annulation de la nomination de Antoine Diome comme Substitut spécial de la Crei? Surtout que l’application de la mesure de la Cour suprême risquerait même de remettre à zéro toute la procédure déclenchée contre Karim Wade et Cie dans la traque des biens supposés mal acquis. Car, les effets immédiats de la décision de la Cour suprême sont l’annulation de tous les actes auxquels le Substitut spécial a pris part. Et en l’espèce, Antoine Diome a eu à auditionner la quasi-totalité des témoins dans la traque des biens supposés mal acquis. Il s’y ajoute qu’il était le chef de file des commissions rogatoires à la Principauté de Monaco. Et les résultats desdites commissions sont à l’origine de la dernière mise en demeure servie par le Procureur spécial, Alioune Ndao, à Karim Wade, pour prouver la provenance des 99 milliards de FCfa découverts dans 24 comptes bancaires dont un seul est à son nom. L’autre grande conséquence de la mesure de la Cour suprême, c’est qu’elle pourrait entraîner la libération immédiate de Karim Wade. La mesure d’interdiction de sortie du territoire nationale qui frappe certains dignitaires du défunt régime libéral risque d’être levée également avec l’application du verdict de la Cour suprême. Toutefois, les avocats de l’ancien ministre d’Etat, Mes Seydou Diagne, Amadou Sall, Demba Ciré Bathily et Ciré Clédor Ly ne vont pas rester les bras croisés. Des sources judiciaires renseignent qu’ils vont envoyer une correspondance à la Crei pour demander une application immédiate de la mesure de la Cour suprême. Et si, avancent les mêmes sources judiciaires, la Crei manifeste un refus, la bataille pourrait continuer dans «des juridictions internationales».
Le délit d’amitié
La Cour suprême qui est restée cinq mois avant de rendre son verdict a été convaincue par les éléments développés par les conseils de Karim Wade. Ces derniers avaient dès le début attaqué les deux décrets nommant Antoine Diome. Ils ont fait savoir à la Cour suprême que le Conseil supérieur de la magistrature (Csm) a donné son avis dans la précipitation. Les «robes noires» ont aussi fait état de la proximité de Abdoulaye Sylla et de Antoine Diome. Si l’on sait que c’est Abdoulaye Sylla, administrateur provisoire de Ahs qui a présenté l’ex-Substitut du Procureur au Président Macky Sall.
Dof
En Septembre, 2013 (11:08 AM)Kali
En Septembre, 2013 (11:09 AM)Deug Rek
En Septembre, 2013 (11:10 AM)Ngor V
En Septembre, 2013 (11:24 AM)Moom
En Septembre, 2013 (11:34 AM)Soww
En Septembre, 2013 (12:00 PM)dc ce sont les leçons des avocats
comme felix
Ndiayasamb
En Septembre, 2013 (12:31 PM)Idy Djokh Leen Ko Tama Ak Gala
En Septembre, 2013 (12:54 PM)Badou Meune Léppeu
En Septembre, 2013 (13:25 PM)§§§
Iso
En Septembre, 2013 (13:28 PM)La justice ne connait les hommes, leurs origines, leurs naissances, leur ascendance, leuur desendance ou autres!
On juge des faits: point, barre!
Bien entendu les faits incrimés sont commis par des hommes et femmes qui sont jugés sur la base de nos Lois!
Aujourd'hui, des gens soupconnés de prévarication, de subtilisation de biens publics à leur personnelle sont entre les mailles de notre justice et conforméent à nos textes et réglements!
Que l'on ait la patience d'attendre le jugement et au lieu de cela, les gens du Pds, surtout, les affidés invoquent uniquement des vices de procédure pour réclamer la libération de Karim Wade!
Que les avocats dont c'est le métier, qui chercheraient par tout moyen à faire libérer le client qui les paie, utilise de pareils arguments, on le comprendrait parce c'est normal , c'est dans la pratique des choses, mais que les thuriféraires de Karim Wade voire lui meme le réclament montrent la faiblesse de leur position !
Lorsque l'on a la conscience claire et tranquille, lorsque l'on a les mains propres, on invoque pas et n'invoque pas de pareilles qui ne vous liéreraient que sur la forme, car il restera le fonds!
Or c'est ce qui nous interesse: comme il en trés, trés fortement soupçonné, Karim Wade, s'est il ou non, accaparé, appoprié, mahonnetement, frauduleusement ou non des biens du peuple Sénégalais: c'est toute la question!
Amoulblem
En Septembre, 2013 (13:41 PM)Lui
En Septembre, 2013 (13:48 PM)Comme l'a dit ISO ces arguments juridico-juriditionnels n'intéressent pas les sénégalais.
Je trouve à la fois ridicule et indécent de la part de Karim et ses affidés de ne trouver rien à opposer au peuple sénégalais si ce n'est des arguments de procédures.
Ciitoyen
En Septembre, 2013 (14:10 PM)Thiabakhal
En Septembre, 2013 (14:15 PM)Yes
En Septembre, 2013 (14:16 PM)Felix et compagnie touchent des salaires et des avatanges qu ils veulent pas perdre alors pret a ce prostituer pour garder leur poste et jamais ils diront la verite.
Pourquoi ils ont pas dit que la france et les etats unis ne les suivent plus et on dit que ce n est plus une traque mais un reglement politique
Alors mr felix vous dite quoi
Nous
En Septembre, 2013 (14:27 PM)Karim n' est pas aux Îles Kerguélène, il est entre VOS MAINS bon-sang!
Depuis le temps que vous et vos affidés (ALK, SJD, DANSOKHO et AUTRES) nous ont bassiné aux tympans, des accusations et des preuves contre LUI, qui se sont avérées "virtuelles", en tout cas pas palables jusqu' aujourd'hui,
ne trouvez-vous pas qu' il est GRAND TEMPS que la sentance tombe???
Sinon, PERSONNE ne vous laissera le loisir de JONGLER avec NOTRE JUSTICE à votre guise, seulement parce que
c' est vous qui êtes aux commandes de l' ÉTAT!
Rappelez-vous toujours ceci: L' ÉTAT NE VOUS APPARTIENT PAS, ENCORE MOINS LA JUSTICE!!!
Amoulblem
En Septembre, 2013 (14:46 PM)Amoulblem
En Septembre, 2013 (14:50 PM)le temp e le meilleur juze
deiu e grand
Les Blancs Toujour
En Septembre, 2013 (15:41 PM)Douleur
En Septembre, 2013 (18:29 PM)Triny
En Septembre, 2013 (19:04 PM)Nit Dafay Nité
En Septembre, 2013 (20:42 PM)Sur les conséquences de l’illégalité des décrets attaqués :
Considérant que l’annulation d’un acte administratif implique, en principe, que cet acte est réputé n’être jamais intervenu ; que, toutefois, s’il apparaît que cet effet rétroactif de l’annulation est de nature à emporter des conséquences manifestement excessives en raison tant des effets que cet acte a produits et des situations qui ont pu se constituer lorsqu’il était en vigueur que de l’intérêt général pouvant s’attacher à un maintien temporaire de ses effets, il appartient au juge administratif – après avoir recueilli sur ce point les observations des parties et examiné l’ensemble des moyens, d’ordre public ou invoqués devant lui, pouvant affecter la légalité de l’acte en cause – de prendre en considération, d’une part, les conséquences de la rétroactivité de l’annulation pour les divers intérêts publics ou privés en présence et, d’autre part, les inconvénients que présenterait, au regard du principe de légalité et du droit des justiciables à un recours effectif, une limitation dans le temps des effets de l’annulation ; qu’il lui revient d’apprécier, en rapprochant ces éléments, s’ils peuvent justifier qu’il soit dérogé à titre exceptionnel au principe de l’effet rétroactif des annulations contentieuses et, dans l’affirmative, de prévoir dans sa décision d’annulation que tout ou partie des effets de cet acte antérieurs à l’annulation devront être regardés comme définitifs ou même, le cas échéant, que l’annulation ne prendra effet qu’à une date ultérieure qu’il détermine ;
Considérant qu’eu égard, d’une part, à l’intérêt général qui s’attache à l’autorité des décisions de justice auxquelles les intéressés ont concouru respectivement en qualité d’avocat général près la Cour de cassation et de procureur général près la cour d’appel de Riom et, d’autre part, à la nature du motif d’annulation retenu et alors qu’aucun autre moyen n’est de nature à justifier les annulations prononcées par la présente décision, l’annulation rétroactive de la nomination de M. ROBERT et de M. L. porterait une atteinte manifestement excessive au fonctionnement du service public de la justice ; que, dès lors, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de ne prononcer l’annulation de la nomination de M. ROBERT et de celle de M. L. qu’à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de la date de la présente décision ;
Nayabingui810
En Septembre, 2013 (20:49 PM)Liki
En Septembre, 2013 (20:54 PM)Nayabingui810
En Septembre, 2013 (21:21 PM)Bra
En Septembre, 2013 (21:51 PM)Babacarniang
En Septembre, 2013 (22:52 PM)Et de grace felix taches de bien garder ton ordinateur cette fois ci. Ne reviens plus jamais nous dire qu on l a vole.
Je me demande ou est ce que tu as appris le droit.Tu es le plus nul de ta generation. Je me demande pourquoi l etat du senegal ne choisit que les avocats bon marche.Les avocats de Karim Wade sont beaucoup plus competents que ceux de notre etat. Serieusement je commence a douter de la culpabilite de Karim Wade.On dirait que Macky Sall cherche coute que coute a le detruire et il le fait trop mal.
Gourgui
En Septembre, 2013 (05:57 AM)Farida
En Septembre, 2013 (08:59 AM)Lem
En Septembre, 2013 (13:09 PM)Webby
En Septembre, 2013 (13:19 PM)Participer à la Discussion