Le Premier ministre, Ousmane Sonko, estime que le Président Macky Sall et ses anciens ministres des Finances, Amadou Bâ, Abdoulaye Daouda Diallo et Mouhamadou Moustapha Bâ, devront s’expliquer devant les Sénégalais. Une manière prudente de dire qu’ils devront répondre de leurs actes devant la justice, le chef du gouvernement laissant entendre qu’ils auraient dilapidé les ressources publiques et présenté aux partenaires au développement un tableau macroéconomique maquillé.
C’était lors de la conférence de presse de présentation des résultats de l’audit des finances publiques sous l’ancien régime, ce jeudi. Prenant la balle au bond, le ministre de la Justice, Ousmane Diagne, présent aux côtés de Sonko, a déclaré que «toutes les conséquences juridiques et judiciaires seront rigoureusement tirées», et que «les responsabilités seront situées et les personnes susceptibles d’être mises en cause seront jugées».
Armure constitutionnelle
Macky Sall pourrait-il dès lors être poursuivi dans le cadre d’une procédure judiciaire lancée à la suite des révélations du rapport de l’Inspection générale des finances (Igf) visé par la Cour des comptes ? Quelle serait la voie à suivre, le cas échéant ? Le professeur de droit pénal Ndiack Fall, interrogé par Le Soleil dans son édition de ce vendredi, estime que l’ancien chef de l’État peut bel et bien, sous certaines conditions, être traduit devant la justice.
Certes, le président de la République bénéficie du bouclier de la loi fondamentale contre un jugement pénal. «Selon la Constitution, le principe, c’est l’irresponsabilité pénale du chef de l’État. Quels que soient les actes commis par le président de la République dans l’exercice de ses fonctions, il ne peut être poursuivi en justice», rappelle Ndiack Fall.
Cependant, il existe dans cette armure une brèche susceptible d’ouvrir la voie à des poursuites judiciaires. «La Constitution dit ‘sauf en cas de haute trahison’», signale le pénaliste, «un terme fourre-tout», selon Le Soleil, qui peut être utilisé pour juger un chef de l’État.
Si Pastef gagne les Législatives…
Pour juger un Président pour haute trahison, la procédure s’évère longue et complexe. «Il faudrait une résolution de l’Assemblée nationale par laquelle on va le traduire devant la Haute cour de justice, rappelle Ndiack Fall. Le vote se fait avec les 3/5 de l’Assemblée nationale. Si jamais le vote est acquis, une commission d’instruction sera mise sera mise en place pour statuer. S’il estime que [l’ancien Président] doit être poursuivi, la Haute cour de justice sera composée de magistrats et de députés.»
Le pénaliste de conclure, selon Le Soleil, que si le régime en place obtient la majorité à l’Assemblée nationale au détour des prochaines législatives, Macky Sall «pourrait être poursuivi».
Ousmane Sonko a porté de graves accusations contre le régime de ce dernier. «Nos finances publiques ont été pillées, a-t-il déclaré. Nous avons hérité d’un pays dont les chiffres, en terme de croissance, d’endettement et de déficit budgétaire, sont erronés. L’ancien ministre [des Finances du Budget] Mamadou Moustapha Bâ l’a même reconnu devant le président de la République, Bassirou Diomaye Faye, et moi. C’est un carnage qui a été organisé. Les écritures publiques ont été falsifiées.»
C’était lors de la conférence de presse de présentation des résultats de l’audit des finances publiques sous l’ancien régime, ce jeudi. Prenant la balle au bond, le ministre de la Justice, Ousmane Diagne, présent aux côtés de Sonko, a déclaré que «toutes les conséquences juridiques et judiciaires seront rigoureusement tirées», et que «les responsabilités seront situées et les personnes susceptibles d’être mises en cause seront jugées».
Armure constitutionnelle
Macky Sall pourrait-il dès lors être poursuivi dans le cadre d’une procédure judiciaire lancée à la suite des révélations du rapport de l’Inspection générale des finances (Igf) visé par la Cour des comptes ? Quelle serait la voie à suivre, le cas échéant ? Le professeur de droit pénal Ndiack Fall, interrogé par Le Soleil dans son édition de ce vendredi, estime que l’ancien chef de l’État peut bel et bien, sous certaines conditions, être traduit devant la justice.
Certes, le président de la République bénéficie du bouclier de la loi fondamentale contre un jugement pénal. «Selon la Constitution, le principe, c’est l’irresponsabilité pénale du chef de l’État. Quels que soient les actes commis par le président de la République dans l’exercice de ses fonctions, il ne peut être poursuivi en justice», rappelle Ndiack Fall.
Cependant, il existe dans cette armure une brèche susceptible d’ouvrir la voie à des poursuites judiciaires. «La Constitution dit ‘sauf en cas de haute trahison’», signale le pénaliste, «un terme fourre-tout», selon Le Soleil, qui peut être utilisé pour juger un chef de l’État.
Si Pastef gagne les Législatives…
Pour juger un Président pour haute trahison, la procédure s’évère longue et complexe. «Il faudrait une résolution de l’Assemblée nationale par laquelle on va le traduire devant la Haute cour de justice, rappelle Ndiack Fall. Le vote se fait avec les 3/5 de l’Assemblée nationale. Si jamais le vote est acquis, une commission d’instruction sera mise sera mise en place pour statuer. S’il estime que [l’ancien Président] doit être poursuivi, la Haute cour de justice sera composée de magistrats et de députés.»
Le pénaliste de conclure, selon Le Soleil, que si le régime en place obtient la majorité à l’Assemblée nationale au détour des prochaines législatives, Macky Sall «pourrait être poursuivi».
Ousmane Sonko a porté de graves accusations contre le régime de ce dernier. «Nos finances publiques ont été pillées, a-t-il déclaré. Nous avons hérité d’un pays dont les chiffres, en terme de croissance, d’endettement et de déficit budgétaire, sont erronés. L’ancien ministre [des Finances du Budget] Mamadou Moustapha Bâ l’a même reconnu devant le président de la République, Bassirou Diomaye Faye, et moi. C’est un carnage qui a été organisé. Les écritures publiques ont été falsifiées.»
63 Commentaires
Galsen
En Septembre, 2024 (13:41 PM)-
Mon cher détrompe toi y aura pas de guerre civile et l'armée ne prendra rien touss nada parce que force restera à la loi
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En Septembre, 2024 (14:21 PM)-
Hahaha si y aura guerre civile ça va se passer chez vous dans votre maison.comme ça le nombre de morts sera limité.
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+63
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En Septembre, 2024 (16:01 PM)Reply_author
En Septembre, 2024 (16:04 PM)-
Macky Sall vient d'être désigné aujourd'hui président du
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+4
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En Septembre, 2024 (17:31 PM)@GCAdaptation en remplacement de l'ancien Secrétaire générale G de l'ONU Ban Ki-moon
en marge de l' #UNGA79 , en présence de 14 chefs d'État et de gouvernement ainsi que de 45 autres représentants.
Et pendant ce temps votre pervers sexuel se perde dans des discours merdiques
Cc
En Septembre, 2024 (13:46 PM)-
Et que dire de l'autre gars de la DODP, ce corrompu de Samba Fall. C'est lui himself qui manipulait, sans conscience, les chiffres des tirages sur les ressources extérieures, sur commande de Moustapha Ba. Fouillez sa gestion (2019-2024) et vous serez plus que surpris.
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+17
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En Septembre, 2024 (18:45 PM)ENA-INNOVCOMPETENCES
Travaillez pour développer ce pays comme tu l'avais promis, au lieu de désigner Macky coupable de tous les problèmes.
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Ces gens ont volé ton argent et tu les défends.
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En Septembre, 2024 (14:50 PM)Merci Sonko d’avoir éclairci les choses
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Tu as raison
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En Septembre, 2024 (15:48 PM)Vv
En Septembre, 2024 (13:46 PM)La suite, tout le monde la connaît
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Macky Sall vient d'être désigné aujourd'hui président du
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+1
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En Septembre, 2024 (17:31 PM)@GCAdaptation en remplacement de l'ancien Secrétaire générale G de l'ONU Ban Ki-moon
en marge de l' #UNGA79 , en présence de 14 chefs d'État et de gouvernement ainsi que de 45 autres représentants.
Et pendant ce temps votre pervers sexuel se perde dans des discours merdiques
Doyna War
En Septembre, 2024 (13:58 PM)dans certains pays , ce genre de crimes financiers equivaut a la peine de mort , certes au senegal on ira pas jusqu'a appliquer la peine de mort pour les crimes financiers , mais il faut coute que coute criminaliser les crimes financiers ..
Quand un chinois a dit sur internet que l'homme africain est l'homme le moins intelligent de la planete , certains ont crie au scandal , mais sur le fond n'a t'il pas raison ? voler les milliards a son peuple alors qu'il croule dans la precarite ..
Après un mois de procès à Hô Chi Minh-Ville, au Vietnam, une haut-placée dans l'immobilier, Truong My Lan, a été condamnée à mort par le tribunal. Elle a été jugée coupable de corruption, de violation de la réglementation bancaire et de détournement de fonds.
Chim
En Septembre, 2024 (14:06 PM)Sonko
En Septembre, 2024 (14:13 PM)Vraiment marre
Croire Aux Mensonges
En Septembre, 2024 (14:26 PM)Usa
En Septembre, 2024 (14:26 PM)-
Cœur de lépreux veut mettre tout le monde en prison en manipulant comme d habitude le peuple !
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{comment_ads}Cœur De Lépreux
En Septembre, 2024 (16:01 PM)Sunugal ne mérite pas cette situation !
Deug
En Septembre, 2024 (14:46 PM)Le pays va très très mal et les mois à venir les sénégalais vont encore souffrir avec la situation que vous avez dénoncé hier.
Faites un état rapide des lieux et travaillez dure. Les Sénégalais souffrent et les bracelets de pastef des victimes des pirogues doivent vous faire comprendre que ces jeunes vous aiment et au lieu de vous critiquer et de vous combattre ils ont préférés quitter le pays où les promesses d'un vent de changement devaient les pousser tous à rester.
PM Ousmane Sonko faites confiance au Président de la République Bassirou Diomaye et allez vous reposer. Votre destin n'est pas de gouverner mais c'est de vous battre pour libérer les peuples et d'élire les dirrigeants mais après celà votre mission est finie.
Sache que ta mission est finir et tous asrariens l'ont compris.
Deug
En Septembre, 2024 (14:54 PM)Hahaha
En Septembre, 2024 (15:18 PM)Sunugal
En Septembre, 2024 (16:13 PM)Soigneur De Fous
En Septembre, 2024 (17:09 PM)Jallet
En Septembre, 2024 (17:25 PM)alors que tout le monde savaient demandons au pouvoir pourquoi ?
Tout simplement
Si maquillage des donnees ,ce n'est pas le ministre des finances qui doit être incriminé mais les techniciens qui ont fourni les chiffres.
Si maquillage des donnees ,ce n'est pas le ministre des finances qui doit être incriminé mais les techniciens qui ont fourni les chiffres.
@GCAdaptation en remplacement de l'ancien Secrétaire générale G de l'ONU Ban Ki-moon
en marge de l' #UNGA79 , en présence de 14 chefs d'État et de gouvernement ainsi que de 45 autres représentants.
Et pendant ce temps votre pervers sexuel se perde dans des discours merdiques
Jamaica
En Septembre, 2024 (17:55 PM)Jamaica
En Septembre, 2024 (17:56 PM)Si maquillage des donnees il ya,,ce n'est pas le ministre des finances qui doit être incriminé mais les techniciens qui ont fourni les chiffres.
Ceci dit ,tout le monde savait que le Sénégal était économiquement malade depuis la COVID.
Le mal s'est aggravé avec la guerre en Ukraine.
Les " révélations" du gouvernement risquent donc de l'achever.
La réaction des marchés financiers en est la preuve.
A mon humble avis de simple citoyen ,un tel " déballage "ne devait pas se faire sur la place publique..
Ceci dénote de l'immaturité de ce gouvernement.
Ce pays est entre des mains inexpertes.
Aux citoyens d'arrêter ce cirque en votant contre le PASTEF avant qu'il ne soit trop tard.
Donner la majorité au Pastef,c'est tout simplement se suicider .
LOLOU la gueum .
Mane dalougnou sama khel..
Si maquillage des donnees il ya,,ce n'est pas le ministre des finances qui doit être incriminé mais les techniciens qui ont fourni les chiffres.
Ceci dit ,tout le monde savait que le Sénégal était économiquement malade depuis la COVID.
Le mal s'est aggravé avec la guerre en Ukraine.
Les " révélations" du gouvernement risquent donc de l'achever.
La réaction des marchés financiers en est la preuve.
A mon humble avis de simple citoyen ,un tel " déballage "ne devait pas se faire sur la place publique..
Ceci dénote de l'immaturité de ce gouvernement.
Ce pays est entre des mains inexpertes.
Aux citoyens d'arrêter ce cirque en votant contre le PASTEF avant qu'il ne soit trop tard.
Donner la majorité au Pastef,c'est tout simplement se suicider .
LOLOU la gueum .
Mane dalougnou sama khel..
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Oui, ils seront en prison avec ta Maman et chaque minute, ils vont la niquer par derrière. Comme ça, elle continuera à mettre au monde des fils/filles de pute comme ça a été pour ton cas.
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En Septembre, 2024 (18:25 PM)Voilà comment il compte gouverner dans les années à venir
Moom
En Septembre, 2024 (18:32 PM)Moom
En Septembre, 2024 (18:32 PM)Senegal En Danger
En Septembre, 2024 (18:50 PM)Ruse
En Septembre, 2024 (19:04 PM)Reveillez-vous!
Il sait qu il ne peut pas resoudre le probleme des Senegalais, comme annonce' dans son projet.
Il nous a vendu du Vent!
Alors sa technique est de venir ici nous dire qu il ya de faux chiffres partout!
Qu est ce qui nous dit que ses experts sont meilleurs en audit des chiffres, que l'ancien regime??
Fuite en avant! Ce qu il avance peut ne pas etre vrai!!
Il a juste un probleme avec son fameux PROJET et il ne sait pas ou passer, comment assuer, alors la il blame l'ancien regime!!!
En tout cas ca merite reflexion!!
Vous croyez à ce menteur dont les deux femmes et les enfants savent que papa a trompé nos mamans en fréquentant nuitamment Sweet Beauté !
Il ment, il ne maîtrise rien bla bla rek.
Eternel opposant.
Il cherche un programme de campagne mais il connaît mal les sénégalais.
Le 27 novembre sera différent du 24 février.
Bla bla bla rek
Le prix de l'électricité va augmenter.
C'est impossible de tromper les partenaires financiers. Est-ce que vous pouvez tromper votre banquier, puis il vous félicite ?
Sonko est malade, seule Adji Sarr peut le soigner avec un bon massage deux pièces.
Ruse
En Septembre, 2024 (23:20 PM)Chaque nouveau regime qui en remplace un autre va toujours trouver des failles, des irregularite's, de faux chiffres, etc..!!
C'est pas nouveau!
Aul lieu de travailler, ce monsieur qui toujours croit qu il est dans l'opposition essaye de nous divertir!!
C'est parce que le fameux projet qu il nous a vendu n est que du vent!
C'est de la manipulation morale!
Faut travailler, cher Pastef!
Au moins essayer quelque chose pour se rapprocher de votre fameux projet,
alu lieu de nous divertir avec ces informtions comme quoi l'ancien regime a sorti de faux tableaux!!
Non au divertissement!
Non a l'illusion!
Oui pour le travail rapide!
Que du theatre les gars!!
Chaque nouveau regime qui en remplace un autre va toujours trouver des failles, des irregularite's, de faux chiffres, etc..!!
C'est pas nouveau!
Aul lieu de travailler, ce monsieur qui toujours croit qu il est dans l'opposition essaye de nous divertir!!
C'est parce que le fameux projet qu il nous a vendu n est que du vent!
C'est de la manipulation morale!
Faut travailler, cher Pastef!
Au moins essayer quelque chose pour se rapprocher de votre fameux projet,
alu lieu de nous divertir avec ces informtions comme quoi l'ancien regime a sorti de faux tableaux!!
Non au divertissement!
Non a l'illusion!
Oui pour le travail rapide!
Que du theatre les gars!!
Chaque nouveau regime qui en remplace un autre va toujours trouver des failles, des irregularite's, de faux chiffres, etc..!!
C'est pas nouveau!
Aul lieu de travailler, ce monsieur qui toujours croit qu il est dans l'opposition essaye de nous divertir!!
C'est parce que le fameux projet qu il nous a vendu n est que du vent!
C'est de la manipulation morale!
Faut travailler, cher Pastef!
Au moins essayer quelque chose pour se rapprocher de votre fameux projet,
alu lieu de nous divertir avec ces informtions comme quoi l'ancien regime a sorti de faux tableaux!!
Non au divertissement!
Non a l'illusion!
Oui pour le travail rapide!
Que du theatre les gars!!
Chaque nouveau regime qui en remplace un autre va toujours trouver des failles, des irregularite's, de faux chiffres, etc..!!
C'est pas nouveau!
Aul lieu de travailler, ce monsieur qui toujours croit qu il est dans l'opposition essaye de nous divertir!!
C'est parce que le fameux projet qu il nous a vendu n est que du vent!
C'est de la manipulation morale!
Faut travailler, cher Pastef!
Au moins essayer quelque chose pour se rapprocher de votre fameux projet,
alu lieu de nous divertir avec ces informtions comme quoi l'ancien regime a sorti de faux tableaux!!
Non au divertissement!
Non a l'illusion!
Oui pour le travail rapide!
Que du theatre les gars!!
Chaque nouveau regime qui en remplace un autre va toujours trouver des failles, des irregularite's, de faux chiffres, etc..!!
C'est pas nouveau!
Aul lieu de travailler, ce monsieur qui toujours croit qu il est dans l'opposition essaye de nous divertir!!
C'est parce que le fameux projet qu il nous a vendu n est que du vent!
C'est de la manipulation morale!
Faut travailler, cher Pastef!
Au moins essayer quelque chose pour se rapprocher de votre fameux projet,
alu lieu de nous divertir avec ces informtions comme quoi l'ancien regime a sorti de faux tableaux!!
Non au divertissement!
Non a l'illusion!
Oui pour le travail rapide!
On ne peut pas blanchir Mimi Touré et Mr Diba l'ancien directeur de la programmation budgétaire et tirer sur les autres. Il est bête ce manipulateur. Même la manipulation est fatiguée avec ce con.
Alioune Sall 4000 milliards détournés, au finish rien touss fenn késsé.
Comment peut-on détourner autant de milliards sous les nez de la cour des comptes, des techniciens du ministère des Finances, l'ANDS et le FMI ?
Vous croyez à ce nullard qui ne sait même plus mentir ?
Qu'est-ce qu'il avait raconté aux jeunes de colobane après les déguisements ? Qu'il l'a appris dans les réseaux sociaux alors que c'est lui-même qui a donné l'ordre au ministre de l'intérieur.
Les jeunes ont compris c'est la raison pour laquelle il n'y a plus d'engouement des jeunes. Ils ont compris qu'ils se sont fait berner par ce menteur et manipulateur.
Il ment. Les anciennes chaussures de Macky Sall ont plus de valeur que ce menteur incompétent.
Les vars l'incompétence de son gouvernement, les inondations et l'immigration clandestine, le marasme économique et les sorties malheureuses de cheikh Oumar Diagne envers les familles religieuses sont les principaux opposants de Pasteef .
Le Sénégal n'a jamais été aussi rabaissé.
On attend sagement le 17 Novembre.
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